Déposée le 6 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALGOURMAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAL GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALGOURMAND domicilié(e) ALLEE DES MORIETTES - 26760 - BEAUMONT LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 451 720 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALGOURMAND, M. GRANGEON STEPHANE domicilié(e) ALLEE DES MORIETTES - 26760 - BEAUMONT LES VALENCE - France.
La marque VAL GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALGOURMAND, SARL - ALLEE DES MORIETTES - 26760 - BEAUMONT LES VALENCE - France - SIREN 343451720
VALGOURMAND, M. GRANGEON STEPHANE - ALLEE DES MORIETTES - 26760 - BEAUMONT LES VALENCE - France
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2008 n°2384965 - Publication au BOPI 2008-09-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731377 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2018 n°2692025 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-04
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception de bières).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VAL GOURMAND"
